Qu'est-ce qu'un Compte Non-Enregistré (SPP-NREG) ?
Un Compte Non-Enregistré (SPP-NREG) est utilisé pour les participants à titre individuel, c'est-à-dire les particuliers qui n'ont pas d'employeur ou dont l'employeur ne souscrit pas le régime.
Exemples de participants à titre individuel
Les exemples de participants à titre individuel incluent :
- Le particulier avec qui l'administrateur a conclu un contrat
- La travailleuse autonome qui a conclu un contrat pour elle-même
- Le participant qui a été inscrit au régime par son employeur et qui ne travaille plus pour cet employeur
Est-ce également un DPSP ?
Il n'est pas clair si un Compte Non-Enregistré (SPP-NREG) est également un DPSP, car les informations fournies ne permettent pas de déterminer clairement cette relation.
Mini-FAQ
Qu'est-ce qu'un participant à titre individuel ?
Un participant à titre individuel est un particulier qui n'a pas d'employeur ou dont l'employeur ne souscrit pas le régime.
Quels sont les exemples de participants à titre individuel ?
Les exemples de participants à titre individuel incluent le particulier avec qui l'administrateur a conclu un contrat, la travailleuse autonome qui a conclu un contrat pour elle-même, et le participant qui a été inscrit au régime par son employeur et qui ne travaille plus pour cet employeur.
Est-ce que les informations fournies permettent de déterminer si un Compte Non-Enregistré (SPP-NREG) est également un DPSP ?
Non, les informations fournies ne permettent pas de déterminer clairement si un Compte Non-Enregistré (SPP-NREG) est également un DPSP.