Qu'est-ce que le Compte Non-Enregistré (SPP-NREG) ?
Le Compte Non-Enregistré (SPP-NREG) est mentionné dans le contexte des régimes volontaires d'épargne-retraite, mais les détails spécifiques sur son fonctionnement et son lien avec d'autres types de régimes de retraite, comme le DPSP, ne sont pas clairement expliqués dans les informations fournies.
Types de Participants
Les participants à ces régimes peuvent être classés en deux catégories principales :
- Les participants à titre individuel, qui n'ont pas d'employeur ou dont l'employeur ne souscrit pas le régime.
- Les participants dont le régime est offert par l'employeur.
Cotisations et Transferts
Les cotisations et les transferts de sommes dans ces régimes peuvent provenir de diverses sources, notamment :
- Cotisations de l'employeur pour le compte de ses employés.
- Transferts de sommes non immobilisées ou immobilisées provenant d'autres instruments d'épargne-retraite.
Mini-FAQ
Qu'est-ce qu'un Compte Non-Enregistré (SPP-NREG) ?
Le Compte Non-Enregistré (SPP-NREG) est un concept mentionné dans les régimes volontaires d'épargne-retraite, mais sans détails suffisants pour une explication complète.
Qui peut être un participant à titre individuel ?
Un participant à titre individuel est une personne qui n'a pas d'employeur ou dont l'employeur ne souscrit pas le régime, comme les travailleurs autonomes ou les personnes sans employeur.
Quelles sont les sources de cotisations dans ces régimes ?
Les cotisations peuvent provenir de l'employeur pour le compte de ses employés, ou des participants eux-mêmes, notamment dans le cas de travailleurs autonomes.